Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MISS BELL
BERCHET INDUSTRIE S.A. (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1213008
Date de dépôt :
14/09/1982
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/09/1992

Présentation de la marque MISS BELL

Déposée le 14 septembre 1982 par la Société Anonyme (SA) BERCHET INDUSTRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MISS BELL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BERCHET INDUSTRIE domicilié(e) 193, route du Languedoc, 66000 PERPIGNAN. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel LAURENT. - France.

La marque MISS BELL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1213008.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MISS BELL est expirée depuis le 14 septembre 1992.

BERCHET INDUSTRIE a également déposé les autres marques suivantes : POUSSIN , PRUNE , BABIDOUX , PIPIOU - BELLA , MADEMOISELLE RACONTE... , MARIE-MARTINE , BELLE DE BELLA , MISSBEL , BEBEDOUX , MADEMOISELLE BELLA RACONTE...


BERCHET INDUSTRIE S.A. (société anonyme) - 193, route du Languedoc, 66000 PERPIGNAN. - France


Cabinet Michel LAURENT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-05

Parfumerie, cosmétiques, savons, lotions pour les cheveux, dentifrice.Joaillerie, articles de bijouterie non compris dans d'autres classes.Cuir et imitations du cuir;articles en ces matières non compris dans d'autres classes;malles et valises;parapluies.Jeux, jouets; articles de sport.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].